Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site themarrakechcurator.com (ci-après « le Site ») est édité par :

• TMC, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
• Siège social : 9 rue des Colonnes, 75002 Paris, France
• Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 109 771 360
• N° de TVA intracommunautaire : FR62 109 771 360
• Code NAF : 79.11Z (Activités des agences de voyage)
• Noms commerciaux : The Marrakech Curator, TMC Conciergerie
• E-mail : contact@themarrakechcurator.com
• Téléphone : +33 6 25 06 27 18

Contact au Maroc : Zenith Business Center, 40000 Marrakech, Maroc

2. Directrice de la publication

Madame Dounya Chaouki, en sa qualité de Présidente de TMC.

3. Statut d'opérateur de voyages et de séjours

TMC exerce l'activité d'opérateur de voyages et de séjours au sens des articles L211-1 et suivants du Code du tourisme.

• Immatriculation : le dossier d'immatriculation de TMC au registre des opérateurs de voyages et de séjours tenu par Atout France (200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris) est en cours d'instruction par l'organisme. Le numéro d'immatriculation sera publié sur cette page dès sa délivrance.
• Garantie financière : en cours de souscription. Les coordonnées du garant seront publiées sur cette page.
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : en cours de souscription. Les coordonnées de l'assureur seront publiées sur cette page.

4. Hébergement du Site

• Webflow, Inc.
• 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis
• www.webflow.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, photographies, vidéos, logos, marques, illustrations, structure, charte graphique) est la propriété exclusive de TMC ou de ses partenaires. Il est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de TMC, est interdite et constitue une contrefaçon, sous réserve des exceptions prévues à l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies des propriétés présentées sur le Site sont utilisées avec l'accord de leurs propriétaires.

« The Marrakech Curator » et « TMC Conciergerie » sont des noms commerciaux exploités par TMC. Toute utilisation sans autorisation est interdite.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. TMC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création de liens vers le Site est autorisée, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de TMC. TMC peut demander à tout moment la suppression d'un lien.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que l'utilisation des cookies, sont décrites dans la Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, après avoir adressé une réclamation écrite à TMC et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur :

Médiation Tourisme et Voyage (MTV), BP 80303, 75823 Paris Cedex 17, www.mtv.travel (via l'adhésion de TMC à l'APST, en cours).

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. La version française fait foi.